Vincent Fraysse


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vincent FRAYSSE
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
1. Au titre des personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Fraysse (Vincent)
commissaire-priseur judiciaire et dirigeant de la société de ventes publiques Fraysse et Associés
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
au titre des personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000024659458(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Vincent Fraysse
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000000278444(source JORF)
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Fraysse (Vincent, Emile, Léonard)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:
Office créé
JORFTEXT000000260514(source JORF)
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Fraysse (Vincent, Emile, Léonard)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Delorme et Vincent Fraysse, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
Société civile professionnelle Christian Delorme et Vincent Fraysse, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000000260514(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 200521/06/2005
De: Fraysse (Vincent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 157 candidats
JORFTEXT000000378413(source JORF)
inscription
06 Septembre 199606/09/1996
De: Fraysse (Vincent, Emile, Léonard)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000713504(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Fraysse (Vincent, Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000177821(source JORF)
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fraysse (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000343381(source JORF)
diplome
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.